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nlu413f:
It was a pleasur for us :
Contredire les facheux ET rendre service tout à la fois mutualise les énergies et multiplie le plaisir.
J'ajoute une précision : il ne s'agit que d'actes de commerce à titre isolé, comme lorsque l'on vend son frigo ou sa bicyclette d'occasion : il est évident qu'on n'est pas commerçant pour autant !
Mieux, alors qu'un professionnel prestataire de services ne peut pas utiliser un véhicule immatriculé en carte grise de collection à titre habituel pour véhiculer des passagers, un collectionneur peut en revanche le faire à titre exceptionnel.
nlu413f:
Merci cher Juriste de ces précisions bienvenues.
It was a pleasur for us :
Contredire les facheux ET rendre service tout à la fois mutualise les énergies et multiplie le plaisir.
J'ajoute une précision : il ne s'agit que d'actes de commerce à titre isolé, comme lorsque l'on vend son frigo ou sa bicyclette d'occasion : il est évident qu'on n'est pas commerçant pour autant !
Mieux, alors qu'un professionnel prestataire de services ne peut pas utiliser un véhicule immatriculé en carte grise de collection à titre habituel pour véhiculer des passagers, un collectionneur peut en revanche le faire à titre exceptionnel.
Le site du livre "Les taxis anglais" : http://www.lestaxisanglais.net/
Fairway Driver 1996 / Daimler Majestic 1993 / Jaguar XJ8 1998 / MG B 1974 / Princess Vanden Plas 1965 / BSA Three wheeler 1934, Daimler v8 250 1968, Bentley Turbo R 1986.
sherlock:
Ceci ne me semble pas très clair, et de plus ça date d'avril / mai 2010. La loi a évolué a plusieurs reprises, notamment en décembre 2011 et juillet 2012.
Le Flash info n°17 dit plusieurs choses :
- Chauffeur en droit de conduire
- Véhicule en état de circuler
Jusque là, c'est logique... quoique on peut s'interroger sur le cas d'un véhicule immatriculé en Angleterre comme c'est le cas parfois.
- Contrat d'assurance avec garantie "personnes transportées"
Logique mais sujet à questionnement puisqu'il existe des garanties "personnes transportées à titre payant" différentes de "personnes transportées".
- Prestation pouvant être soit gratuite, soit défrayée, soit payée.
Là, ça vient contredire tous les textes de loi que j'ai lu et les informations reçues de la Dreal ... mais je serais le premier heureux si c'est le cas.
Par contre, il est précisé que "Toute opération de transport à titre onéreux est strictement interdite aux véhicules en carte grise de collection.
C'est heureusement rarement notre cas, nos véhicules ayant de toutes façons souvent moins de 30 ans.
Bref, si notre Juriste a des informations sûres, je suis preneur
... je vais vous donner des précisions au sujet de la possibilité de louer occasionnellement vos taxis ...
Ceci ne me semble pas très clair, et de plus ça date d'avril / mai 2010. La loi a évolué a plusieurs reprises, notamment en décembre 2011 et juillet 2012.
Le Flash info n°17 dit plusieurs choses :
- Chauffeur en droit de conduire
- Véhicule en état de circuler
Jusque là, c'est logique... quoique on peut s'interroger sur le cas d'un véhicule immatriculé en Angleterre comme c'est le cas parfois.
- Contrat d'assurance avec garantie "personnes transportées"
Logique mais sujet à questionnement puisqu'il existe des garanties "personnes transportées à titre payant" différentes de "personnes transportées".
- Prestation pouvant être soit gratuite, soit défrayée, soit payée.
Là, ça vient contredire tous les textes de loi que j'ai lu et les informations reçues de la Dreal ... mais je serais le premier heureux si c'est le cas.
Par contre, il est précisé que "Toute opération de transport à titre onéreux est strictement interdite aux véhicules en carte grise de collection.
C'est heureusement rarement notre cas, nos véhicules ayant de toutes façons souvent moins de 30 ans.
Bref, si notre Juriste a des informations sûres, je suis preneur
Bonjour,
Je vois que cette information suscite un vif intérêt!
Je crois que vous confondez tout et n'importe quoi, c'est tout de même désolant de voir que même les pros enregistrés sous "EVCT" ne connaissent pas la loi.
Cela doit être du à la récente déréglementation (oui avant il fallait des diplômes...)
Je ne vais pas tergiverser vu que nous avons affaire ici a un jury (ensemble de citoyens, appelés des jurés, chargés de rendre un verdict dans un procès) de professionnels du métier.
2 plaintes ont été déposées hier, dont un dossier monté à la répression des fraudes
Pour info, je ne sais pas qui a été "engagé" sur le tournage au château de Vaux par une société de production de Nancy pour les 8,9 et 10 mars
Mais cette prestation sera constatée par huissier quelle soit rémunérée ou non elle reste illégale et constitue une concurrence déloyale.
Je n'attends pas vos commentaires.
Cordialement,
Je vois que cette information suscite un vif intérêt!
Je crois que vous confondez tout et n'importe quoi, c'est tout de même désolant de voir que même les pros enregistrés sous "EVCT" ne connaissent pas la loi.
Cela doit être du à la récente déréglementation (oui avant il fallait des diplômes...)
Je ne vais pas tergiverser vu que nous avons affaire ici a un jury (ensemble de citoyens, appelés des jurés, chargés de rendre un verdict dans un procès) de professionnels du métier.
2 plaintes ont été déposées hier, dont un dossier monté à la répression des fraudes
Pour info, je ne sais pas qui a été "engagé" sur le tournage au château de Vaux par une société de production de Nancy pour les 8,9 et 10 mars
Mais cette prestation sera constatée par huissier quelle soit rémunérée ou non elle reste illégale et constitue une concurrence déloyale.
Je n'attends pas vos commentaires.
Cordialement,
Bonjour Samuel,
SAM57:
C'est dommage, car tout le monde souhaite être informé.
D'abord, permets-moi de te tutoyer (je tutoie tous mes congénères).
Si tu as des informations précises à transmettre, il me semblerait "sympa" d'en faire profiter l'ensemble de la communauté.
La location de véhicules (avec ou sans chauffeur) est un sujet vaste qui englobe diverses prestations et qui est décrit par des textes de lois complexes (lois sur le tourisme, lois sur les transports en commun, lois commerciales, etc.).
Comme souvent en droit français, certaines lois se contredisent et certains textes sont inconnus ... même des professionnels.
Une information régulière de "ceux qui savent" serait donc la bienvenue.
Quand à la "concurrence déloyale", elle désigne un abus de pratique commerciale d'une entreprise par rapport à une autre (et non d'un particulier par rapport à une entreprise). C'est là aussi un sujet complexe.
Par exemple, une entreprise sous forme juridique d'autoentrepreneur fait-elle de la concurrence déloyale à une entreprise ayant une autre forme juridique ? Pour une même prestation, ses charges sont inférieures et donc logiquement ses tarifs aussi.
Nous pourrions aussi citer les "vrais" taxis qui jugent que les entreprises enregistrées sous "EVCT" leur font de la concurrence déloyale.
Personnellement, je pense que ce qui est important c'est d'être informé.
Information des prestataires (particulier ou professionnel) et information des clients, pour que chacun juge "en son âme et conscience" ce qu'il doit faire, ou non.
SAM57:
Je n'attends pas vos commentaires.
C'est dommage, car tout le monde souhaite être informé.
D'abord, permets-moi de te tutoyer (je tutoie tous mes congénères).
Si tu as des informations précises à transmettre, il me semblerait "sympa" d'en faire profiter l'ensemble de la communauté.
La location de véhicules (avec ou sans chauffeur) est un sujet vaste qui englobe diverses prestations et qui est décrit par des textes de lois complexes (lois sur le tourisme, lois sur les transports en commun, lois commerciales, etc.).
Comme souvent en droit français, certaines lois se contredisent et certains textes sont inconnus ... même des professionnels.
Une information régulière de "ceux qui savent" serait donc la bienvenue.
Quand à la "concurrence déloyale", elle désigne un abus de pratique commerciale d'une entreprise par rapport à une autre (et non d'un particulier par rapport à une entreprise). C'est là aussi un sujet complexe.
Par exemple, une entreprise sous forme juridique d'autoentrepreneur fait-elle de la concurrence déloyale à une entreprise ayant une autre forme juridique ? Pour une même prestation, ses charges sont inférieures et donc logiquement ses tarifs aussi.
Nous pourrions aussi citer les "vrais" taxis qui jugent que les entreprises enregistrées sous "EVCT" leur font de la concurrence déloyale.
Personnellement, je pense que ce qui est important c'est d'être informé.
Information des prestataires (particulier ou professionnel) et information des clients, pour que chacun juge "en son âme et conscience" ce qu'il doit faire, ou non.
Peu importe le statut, il y ici des soi disant passionnés qui génèrent plusieurs milliers d'euros de C.A dans l'année (pour ça il suffit de faire une dizaine de mariage à 350 euros)
Rien a voir avec les cg collection ou les prestations dites "occasionnels"
Ceci n'est pas mon activité principale et pourtant je suis déclaré et je ne devrais donc pas être en concurrence avec des "particuliers passionnés"
Ce forum est positionné en première place sous la requête "taxi anglais" en national et draine plusieurs milliers de personnes chaque mois (voir Alexa ci dessous)
Site Information for taxianglais.fr Get Details
Alexa Traffic Rank: 9,941,202 No regional data
Sites Linking In: 10
De plus j'ai quelques frais supplémentaires par rapport a un "passionné"
Assurance pro: + de 1000 euros/an
+ 30% de charge
+ internet, sites spécialisés etc...
Je pense que le passionné c'est moi finalement.
Pour les taxis c'est un autre débat, ils font du lobbying pour défendre leurs intérêts
Bien sur il y des incohérences dans les textes, mais je pense que cette conclusion à ces limites devant un tribunal.
J'avais prévenu...
Rien a voir avec les cg collection ou les prestations dites "occasionnels"
Ceci n'est pas mon activité principale et pourtant je suis déclaré et je ne devrais donc pas être en concurrence avec des "particuliers passionnés"
Ce forum est positionné en première place sous la requête "taxi anglais" en national et draine plusieurs milliers de personnes chaque mois (voir Alexa ci dessous)
Site Information for taxianglais.fr Get Details
Alexa Traffic Rank: 9,941,202 No regional data
Sites Linking In: 10
De plus j'ai quelques frais supplémentaires par rapport a un "passionné"
Assurance pro: + de 1000 euros/an
+ 30% de charge
+ internet, sites spécialisés etc...
Je pense que le passionné c'est moi finalement.
Pour les taxis c'est un autre débat, ils font du lobbying pour défendre leurs intérêts
Bien sur il y des incohérences dans les textes, mais je pense que cette conclusion à ces limites devant un tribunal.
J'avais prévenu...
SAM57:
J'avais prévenu...
Et bien dites donc, c'est pas joli joli tout ça
On peut je le comprends défendre ses intérêts, donner son avis ou "l'avoir mauvaise" d'une concurrence dite déloyale mais de la à proférer des menaces...
vous êtes de la mafia ou vous aviez de la famille dans la Gestapo ? Dommage qu'il n'y ait pas une bonne guerre pour vous débarrasser de tous ces vilains envahisseurs qui viennent manger le pain des gentils français "déclarés" avec des taxi londoniens, noir en plus
Si vous n'attendez pas nos commentaires ne les provoquez pas. En attendant Monsieur je ne vous salue pas
J'avais prévenu...
Et bien dites donc, c'est pas joli joli tout ça
On peut je le comprends défendre ses intérêts, donner son avis ou "l'avoir mauvaise" d'une concurrence dite déloyale mais de la à proférer des menaces...
vous êtes de la mafia ou vous aviez de la famille dans la Gestapo ? Dommage qu'il n'y ait pas une bonne guerre pour vous débarrasser de tous ces vilains envahisseurs qui viennent manger le pain des gentils français "déclarés" avec des taxi londoniens, noir en plus
Si vous n'attendez pas nos commentaires ne les provoquez pas. En attendant Monsieur je ne vous salue pas
Danny
Mon cher Sam, c’est un psy qu’il faut voir !
Perso, contrairement à ggbuny dont j’admire la patience, je n’ai aucune envie de vous tutoyer.
Et pourtant j’ai l’habitude de tutoyer tout le monde !
Vous ne pouvez tout de même pas reprocher au site taxianglais.fr de faire trop d’audience, d’autant que :
-c’est le seul site francophone digne de ce nom sur le sujet ;
- la location de taxis ne constitue pas le cœur de son activité.
Et ce n’est pas la faute du site si vous avez fait un mauvais investissement dans votre vie– sans doute faute d’une étude de marché préalable !
Quant au cas que vous citez et menacez de procès – ? – il semble qu’il s’agit non d’un transport de personne mais de la location de décors de cinéma, en quoi cela concerne votre activité ?
Au lieu de vous agiter dans le vide, essayez de vous expliquer en dépassionnant le débat, tout le monde y gagnera.
Perso, contrairement à ggbuny dont j’admire la patience, je n’ai aucune envie de vous tutoyer.
Et pourtant j’ai l’habitude de tutoyer tout le monde !
Vous ne pouvez tout de même pas reprocher au site taxianglais.fr de faire trop d’audience, d’autant que :
-c’est le seul site francophone digne de ce nom sur le sujet ;
- la location de taxis ne constitue pas le cœur de son activité.
Et ce n’est pas la faute du site si vous avez fait un mauvais investissement dans votre vie– sans doute faute d’une étude de marché préalable !
Quant au cas que vous citez et menacez de procès – ? – il semble qu’il s’agit non d’un transport de personne mais de la location de décors de cinéma, en quoi cela concerne votre activité ?
Au lieu de vous agiter dans le vide, essayez de vous expliquer en dépassionnant le débat, tout le monde y gagnera.
Sam,
Il faut arrêter de raconter n'importe quoi. Ce forum et ce site rassemblent des amateurs et collectionneurs de taxis anglais, nous y parlons de l'entretien de nos taxis, organisons des sorties, etc...
Je ne vois pas en quoi l'existence de notre petite communauté serait responsable de quoi que ce soit. Si vous êtes incapable de faire un site web correct et d'avoir un minimum d'audience dessus, vous n'avez à vous en prendre qu'à vous même.
Alors vos menaces, je vous conseille vivement de les peindre en vert et de les donner à manger aux lapins !
Il faut arrêter de raconter n'importe quoi. Ce forum et ce site rassemblent des amateurs et collectionneurs de taxis anglais, nous y parlons de l'entretien de nos taxis, organisons des sorties, etc...
Je ne vois pas en quoi l'existence de notre petite communauté serait responsable de quoi que ce soit. Si vous êtes incapable de faire un site web correct et d'avoir un minimum d'audience dessus, vous n'avez à vous en prendre qu'à vous même.
Alors vos menaces, je vous conseille vivement de les peindre en vert et de les donner à manger aux lapins !
Le site du livre "Les taxis anglais" : http://www.lestaxisanglais.net/
Fairway Driver 1996 / Daimler Majestic 1993 / Jaguar XJ8 1998 / MG B 1974 / Princess Vanden Plas 1965 / BSA Three wheeler 1934, Daimler v8 250 1968, Bentley Turbo R 1986.
Putain dit donc cet été j'ai fait un mariage pour un professionnel, un patron taxi qui a des employés de surcroît 
ça te la met pas trop de travers sam* ? En plus je lui ai fait gratos ... QUOIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII !!!
Vadé rétro-viseur et Satanas et Diabolo !!!
Au fait ma BV je l'ai remonté seul avec un pote sur le taxi C'est un dossier pour la "dépression" des fraudes car là aussi j'ai effectué un travail dévolu a un professionnel.
En plus j'ai chopé la crève vue qu'on a pas reussie a rentré le véhicule dans la salle a manger pour changer la boite je me suis fait de l'automédication, à base d'huile essentielle de vitamine C et de grog... je devrais pt'étre me méfier de pas me retrouver avec l'ordre des médecins sur le dos pour exercice illégal de la médecine...
* (pas de majuscule vue la petitesse du personnage oblige)
Ce personnage donneur de leçons est-il lui aussi un être irréprochable ?
Ne ferait-il pas des p'tit weekend en faisant passer le gasoil en usage pro pour au bout de 6 mois retoucher quelque pécule au frais du brave contribuable ?
Peut être passe t-il ses clopes en frais généraux, ou son p'tit jambon beurre ?
N'utilise t-il pas ses véhicules professionnels à des fins privées ?
Ce sont des choses répréhensible aussi !
A une autre époque il aurait fait fuhrer
Edité par Romuald Le 27/02/2013 à 14h03
ça te la met pas trop de travers sam* ? En plus je lui ai fait gratos ... QUOIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII !!! Vadé rétro-viseur et Satanas et Diabolo !!!
Au fait ma BV je l'ai remonté seul avec un pote sur le taxi C'est un dossier pour la "dépression" des fraudes car là aussi j'ai effectué un travail dévolu a un professionnel.
En plus j'ai chopé la crève vue qu'on a pas reussie a rentré le véhicule dans la salle a manger pour changer la boite je me suis fait de l'automédication, à base d'huile essentielle de vitamine C et de grog... je devrais pt'étre me méfier de pas me retrouver avec l'ordre des médecins sur le dos pour exercice illégal de la médecine...
* (pas de majuscule vue la petitesse du personnage oblige)
Ce personnage donneur de leçons est-il lui aussi un être irréprochable ?
Ne ferait-il pas des p'tit weekend en faisant passer le gasoil en usage pro pour au bout de 6 mois retoucher quelque pécule au frais du brave contribuable ?
Peut être passe t-il ses clopes en frais généraux, ou son p'tit jambon beurre ?
N'utilise t-il pas ses véhicules professionnels à des fins privées ?
Ce sont des choses répréhensible aussi !
A une autre époque il aurait fait fuhrer
Edité par Romuald Le 27/02/2013 à 14h03
Frédéric DARD " Un prince sans pognon, c'est un taxi londonien sans essuie-glaces" Michel AUDIARD "Mort d'un pourri
Burnett:
Heureusement en signature il y a le :
Citation:
Edité par Romuald Le 27/02/2013 à 15h34
Moi je dirais bien comme Nicolas :
Casses-toi . . . . . . . !
Casses-toi . . . . . . . !
Heureusement en signature il y a le :
Citation:
____________________
Cordialement
Michel
Cordialement
Michel
Edité par Romuald Le 27/02/2013 à 15h34
Frédéric DARD " Un prince sans pognon, c'est un taxi londonien sans essuie-glaces" Michel AUDIARD "Mort d'un pourri
Oui, c'est bien la seule chose qui soit cordiale dans les posts de ce monsieur !
Le site du livre "Les taxis anglais" : http://www.lestaxisanglais.net/
Fairway Driver 1996 / Daimler Majestic 1993 / Jaguar XJ8 1998 / MG B 1974 / Princess Vanden Plas 1965 / BSA Three wheeler 1934, Daimler v8 250 1968, Bentley Turbo R 1986.
Message pour SAM
Professionnel je l'ai été pendant prés de 2 ans en exploitant une licence de GR...et je ne roule pas sur l'or actuellement, je suis en cessation d'activité et compte bien un jour revenir sur le marché de la location avec chauffeur et en taxi ANGLAIS uniquement (c'est le seul véhicule polyvalent qui soit aussi bien équipé d'origine, et meme neuf).
C'est sur qu'une autre berline pour un chauffeur de TAXI qui rentre tous les ans au pays, un "utilitaire" comme les notres, c'est moche !!! UN MONSIEUR SAM...une mercedes, ou autre, ça fait riche devant la famille, sa frime avec le cuir et les chromes...
Les taxiteurs m'ont mis des batons dans les roues ici dans mon bled, mais comme je n'évolue pas sur le mème registre de travail, ils l'ont eu au C...j'ai mème travaillé pour un taxi ambulance qui avait trop de travail, un comble car c'est lui qui m'a demandé de lui rendre service...clientèle ravie du véhicule et de mes prestations...c'est un véhicule trop sympatique, nous l'avons tous adoptés sur ce site, et MERDE au raleur qui ne connaissent pas la joie de partager le bitume en BLACK CAB.
Tout ce que je peux ajouter à été dit mais je le répète...Casses-toi . . . . . . . ! un point c'est tout.
sans cordialités ADIOS.
Professionnel je l'ai été pendant prés de 2 ans en exploitant une licence de GR...et je ne roule pas sur l'or actuellement, je suis en cessation d'activité et compte bien un jour revenir sur le marché de la location avec chauffeur et en taxi ANGLAIS uniquement (c'est le seul véhicule polyvalent qui soit aussi bien équipé d'origine, et meme neuf).
C'est sur qu'une autre berline pour un chauffeur de TAXI qui rentre tous les ans au pays, un "utilitaire" comme les notres, c'est moche !!! UN MONSIEUR SAM...une mercedes, ou autre, ça fait riche devant la famille, sa frime avec le cuir et les chromes...
Les taxiteurs m'ont mis des batons dans les roues ici dans mon bled, mais comme je n'évolue pas sur le mème registre de travail, ils l'ont eu au C...j'ai mème travaillé pour un taxi ambulance qui avait trop de travail, un comble car c'est lui qui m'a demandé de lui rendre service...clientèle ravie du véhicule et de mes prestations...c'est un véhicule trop sympatique, nous l'avons tous adoptés sur ce site, et MERDE au raleur qui ne connaissent pas la joie de partager le bitume en BLACK CAB.
Tout ce que je peux ajouter à été dit mais je le répète...Casses-toi . . . . . . . ! un point c'est tout.
sans cordialités ADIOS.
faut s'indigner, quoi!!!!
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